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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARLEMAGNE CAMC
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NUMBER 1 M
Marque expirée - Marque en non vigueur

NUMBER 1 M
CHARLEMAGNE CAMC Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3633486
Date de dépôt :
27/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2019
NUMBER 1 M de CHARLEMAGNE CAMC

Présentation de la marque NUMBER 1 M

Déposée le 27 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARLEMAGNE CAMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUMBER 1 M »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARLEMAGNE CAMC domicilié(e) 15 Impasse du Tropic - 16000 - ANGOULÊME - France et immatriculée sous le numéro RCS 711 820 720 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C&B CONCEPT Pépinière d'entreprise domicilié(e) 70 Rue Jean Doucet - 16470 - SAINT MICHEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUMBER 1 M est expirée depuis le 27 février 2019.

CHARLEMAGNE CAMC a également déposé les autres marques suivantes : SPARKLING XO


CHARLEMAGNE CAMC Société à responsabilité limitée - 15 Impasse du Tropic - 16000 - ANGOULÊME - France - SIREN 711820720


C&B CONCEPT Pépinière d'entreprise - 70 Rue Jean Doucet - 16470 - SAINT MICHEL - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Inscription le 19 avril 2010 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°521815 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-19

Inscription le 3 janvier 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°538525 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-03

Errata de l'enregistrement - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Extraits ou essences alcooliques.